Liste des délibérations du dernier conseil municipal :
Délibérations
Liste du Conseil Municipal du 07 mars 2023
Liste du Conseil Municipal du 24 janvier 2023
Liste du Conseil Municipal du 06 décembre 2022
Liste du Conseil Municipal du 18 octobre 2022
Liste du Conseil Municipal du 06 septembre 2022
Liste du Conseil Municipal du 24 janvier 2023
Liste du Conseil Municipal du 06 décembre 2022
Liste du Conseil Municipal du 18 octobre 2022
Liste du Conseil Municipal du 06 septembre 2022
N°47-2022 Recrutement des agents recenseurs pour le recensement de la population du 19 janvier au 18 février 2023
N°46-2022 Transfert du mobilier dans l’actif du SIVOS
N°45-2022 Délégation de décision et de signature à un adjoint au Maire en matière d’urbanisme
N°44-2022 Approbation du nouveau tableau de classement
N°43-2022 Mise à jour du tableau de classement des voies communales
N°42-2022 Désignation du correspondant incendie et secours
N°41-2022 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
N°40-2022 Convention de passage sur le domaine public
N°39-2022 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 (CCAS)
N°38-2022 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 (Commune)
N°37-2022 Transfert de compétence IRVE au SDE76
N°36-2022 Achat de terrain DURAND
N°35-2022 Cavités souterraines LELARGE
N°34-2022 Cavités souterraines HUE
N°33-2022 Taxe d'aménagement et exonération
N°32-2022 Transfert de compétences accueil de loisirs pour mineurs au SIVOS
N°31-2022 Voirie achat balayeuse
N°30-2022 Contrat groupe d'assurance des risques statutaires
N°29-2022 Adoption du rapport sur le prix et la qualité de service déchets 2021 de la CCICV
N°28-2022 Adoption du rapport d'activité 2021 de la CCICV
N°27-2022 Redevance d’occupation du domaine public
N°26-2022 Création Poste Adjoint Administratif et Technique ppal 1ère classe
N°25-2022 Suppression de poste permanent
N°24-2022 Suppression de poste permanent
N°46-2022 Transfert du mobilier dans l’actif du SIVOS
N°45-2022 Délégation de décision et de signature à un adjoint au Maire en matière d’urbanisme
N°44-2022 Approbation du nouveau tableau de classement
N°43-2022 Mise à jour du tableau de classement des voies communales
N°42-2022 Désignation du correspondant incendie et secours
N°41-2022 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
N°40-2022 Convention de passage sur le domaine public
N°39-2022 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 (CCAS)
N°38-2022 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 (Commune)
N°37-2022 Transfert de compétence IRVE au SDE76
N°36-2022 Achat de terrain DURAND
N°35-2022 Cavités souterraines LELARGE
N°34-2022 Cavités souterraines HUE
N°33-2022 Taxe d'aménagement et exonération
N°32-2022 Transfert de compétences accueil de loisirs pour mineurs au SIVOS
N°31-2022 Voirie achat balayeuse
N°30-2022 Contrat groupe d'assurance des risques statutaires
N°29-2022 Adoption du rapport sur le prix et la qualité de service déchets 2021 de la CCICV
N°28-2022 Adoption du rapport d'activité 2021 de la CCICV
N°27-2022 Redevance d’occupation du domaine public
N°26-2022 Création Poste Adjoint Administratif et Technique ppal 1ère classe
N°25-2022 Suppression de poste permanent
N°24-2022 Suppression de poste permanent